Il est préalablement exposé

L’offre du présent magasin en ligne est proposée par la société Società Agricola Swiss Olives S.S., conformément aux dispositions en vigueur sur le commerce électronique et les contrats à distance.
Coordonnées de la société :

Società Agricola Swiss Olives S.S.
Podere 747/a, Via Squadre Basse 2,
Località Casotto dei Pescatori,
58100 – Grosseto – Italie.
Tél. +39 339 398 4522
Code d’identification fiscale : 01651610535
Code destinataire (facturation électronique) : USAL8PV
fl@swissolives.ch

Le Client déclare avoir pris connaissance de toutes les informations susmentionnées et des conditions générales de vente avant de passer commande.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (les « Conditions générales ») régissent les modalités et les conditions de vente des produits distribués par Società Agricola Swiss Olives S.S. (les « Produits »).

Tous les contrats de vente de Produits par Società Agricola Swiss Olives S.S. à des tiers (les « Clients ») sont régis par les présentes Conditions générales, qui font partie intégrante de chaque proposition, commande et confirmation de commande des Produits. Les conditions de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

1. Produits : prix et caractéristiques

Sauf indication contraire, les prix des Produits publiés sur le site par Società Agricola Swiss Olives S.S. sont exprimés en euros et sont TTC.
Le prix garanti à l’acquéreur est celui qui figure sur le Site au moment de l’envoi de la commande. Le prix établi au moment de l’achat est fixe et définitif.
Les prix des Produits publiés par Società Agricola Swiss Olives S.S. sur le site annulent et remplacent tous prix précédents et sont subordonnés à la disponibilité effective des Produits.
Les images des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contraignantes.
Le Client est responsable du choix des Produits commandés

2. Commandes – facturation

Chaque commande de Produits transmise à Società Agricola Swiss Olives S.S. constitue une proposition contractuelle du Client. Le traitement de la commande par Società Agricola Swiss Olives S.S. vaut confirmation et acceptation de celle-ci.
La documentation fiscale relative aux Produits commandés sera établie par Società Agricola Swiss Olives S.S. au moment de l’expédition des Produits au Client.
La facture sera établie par Società Agricola Swiss Olives S.S.. Pour ceci, le Client devra indiquer les coordonnées nécessaires pour la facturation et préciser l’adresse à laquelle envoyer ladite facture.

3. Exécution de la commande

La commande sera exécutée dans les délais précisés sur le Site.
En général, les livraisons de tous les Produits marqués comme « disponible » sont effectuées dans un délai de 10 jours ouvrables pour l’Europe.
En cas de non-exécution de la commande par Società Agricola Swiss Olives S.S. (si celle-ci est due à l’indisponibilité des Produits commandés par le Client), celle-ci informera le Client au plus tôt des délais de livraison prévus pour l’approvisionnement du Produit manquant.
Si le Client ne souhaite pas attendre ce délai, en tout état de cause sans dépasser 30 jours ouvrables, Società Agricola Swiss Olives S.S. remboursera les sommes éventuellement versées au titre des produits non fournis.
En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du Produit commandé, Società Agricola Swiss Olives S.S. s’engage à en informer le Client au plus tôt et à lui préciser le délai dans lequel ledit produit sera disponible.
Le Client pourra attendre la disponibilité du Produit ou demander un remboursement et confirmera son choix par e-mail.

4. Acceptation de la commande

Le contrat ne sera réputé conclu qu’au moment de la confirmation de la commande par Società Agricola Swiss Olives S.S..
Le Client recevra une notification de réception par e-mail confirmant la commande avec tous les éléments constitutifs du contrat (produits commandés, prix, dates de livraison, frais de livraison…)
Società Agricola Swiss Olives S.S. se réserve la faculté de ne pas confirmer une commande, pour toute raison liée notamment à un problème d’approvisionnement de Produits, ou à un problème concernant la commande reçue.

5. Livraison des Produits

Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.
Les expéditions seront effectuées après réception de la confirmation des paiements ; pour le Virement bancaire, c’est la date à laquelle notre compte est crédité qui fait foi, tandis que pour le paiement par carte, il s’agit de la confirmation de transaction de l’émetteur.
Nous confions nos expéditions à des prestataires de messagerie express qualifiés.
Tarifs pour l’Europe : le prix est indiqué dans le panier au moment de la confirmation de la commande.

Délais de livraison

En général, les livraisons sont effectuées dans un délai de 10 jours ouvrables pour l’Europe uniquement pour les produits en stock. Les délais de livraison indiqués sur le site, même s’ils sont attentivement évalués, ne sont pas contraignants pour Società Agricola Swiss Olives S.S., qui peut les confirmer ou les modifier, en fonction de ses exigences. Les délais de livraison sont indiqués en jours ouvrables.
Lorsqu’une commande comprend des articles avec des délais de livraison différents le délai à prendre en compte est celui le plus long. Les éventuels retards de livraison inférieurs à 30 (trente) jours ne donnent pas droit au Client de refuser la livraison des Produits, ni de réclamer des dédommagements ou indemnisations quels qu’ils soient.
Società Agricola Swiss Olives S.S. a le droit d’effectuer, si elle l’estime nécessaire, la livraison des Produits (même s’il s’agit d’une commande unique) en plusieurs fois.
La livraison est réputée effectuée au moment où le Produit est livré au Client.
Le bon de livraison délivré par le transporteur, daté et signé par le Client à la livraison du Produit, constituera une preuve en matière de transport et de remise du bien.

Il convient de savoir que :
À la livraison, le Client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des Produits. En conséquence, à la livraison, Società Agricola Swiss Olives S.S. recommande au Client de procéder à la vérification de l’état des Produits livrés avant de signer l’avis de réception, et en particulier :

– que le nombre de colis en livraison corresponde à ce qui est indiqué sur le document de transport joint à l’expédition ;
que l’emballage soit intact, non abimé, ni mouillé ou altéré, et le contenu complet.
Au cas où le Client cons